Préambule:
La Boutique Lili BIO est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, à l'adresse www.lilibio.com. La SARL Lili BIO au capital de 5.000 €, dont le siège social est situé au 15 Rue jean-Jacques Rousseau, 38000 Grenoble, est inscrite au registre des commerces et des sociétés de Grenoble sous le numéro de SIREN 522 357 524.Le Site permet à la société Lili BIO de proposer à la vente, des produits cosmétiques et des parfums, des matières premières, accessoires beauté, produits de phytothérapie et aromathérapie BIO, à des Internautes naviguant sur le Site.L'acheteur préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.Toute commande d'un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l'Utilisateur. Conformément aux dispositions des articles 1316 à 1316-4 du Code civil, complétées par le Décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, il est rappelé que la validation du bon de commande telle que précisée à l'article 3.3. ci-après, constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.1-Objet:
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par la société Lili BIO, des produits proposés sur son site Internet.
La société Lili BIO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
2- Produit et prix:
2.1. Produits
Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'Utilisateur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site de Lili BIO, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander.L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site Internet de Lili BIO.Les offres présentées par Lili BIO sont valables dans la limite des stocks disponibles. Lili BIO se réserve le droit de modifier le choix de ses produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur.Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente.
2.2. Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de Lili BIO, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'acheteur.Ils ne comprennent pas les frais d'expédition et de traitement de commande, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'acheteur. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par Lili BIO au sein de son site Internet.Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Lili BIO à tout moment. Cette modification sera signalée à l'acheteur avant toute commande. En cas d'erreur manifeste sur le prix de l'un ou plusieurs des produits, Lili BIO se reserve le droit d'annuler la vente de ce ou ces produits. L'acheteur aura la possibilité d'annuler une partie ou la totalité de sa commande.
3- Enregistrement et validation de la commande:
3.1. Navigation à l'intérieur du Site
3.2. Commande
- obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés ou modifier sa commande, en visualisant « Mon Panier» accessible en haut à droite de chaque page,
- terminer sa sélection de Produits et les commander en cliquant sur « Commander ».Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisis, l'acheteur cliquera sur « Commander ».L'acheteur devra alors s'identifier, soit en saisissant son adresse e-mail ainsi que son mot de passe, soit en se créant un compte.L'acheteur est informé et accepte que la saisie de tout identifiant vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.L'acheteur devra prendre connaissance des conditions générales de vente en cochant la case "J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserves".Il choisira ensuite son mode de livraison.
3.3. Validation définitive de la commande
Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par l’acheteur, ce dernier cliquera sur la case « Pay with SPPlus » pour payer sa commande. Il choisira le moyen de paiement qu'il souhaite utiliser pour régler sa commande, étant entendu que l’acheteur devra disposer des moyens de paiement tels que définis à l'article 4. ci-après.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par Lili BIO et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix. Lili BIO recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.Toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par Lili BIO comme nulle et non avenue.
4- Paiement:
Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
Toutes les commandes sont payables en euros. L'acheteur garantit à Lili BIO qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.
Lili BIO se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, en cas d'incident de paiement ou en cas de litige existant avec l’acheteur.
Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Pour tout paiement, Lili BIO se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur et le cas échéant, de celle du titulaire du moyen de paiement utilisé par l’acheteur. Pour les montants supérieurs à 400 euros TTC, Lili BIO se réserve le droit de demander une photocopie certifiée conforme d'une pièce d'identité.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose du mode de paiement suivant : carte bancaire.
Est supporté dans le cadre du système CB:- Les cartes présentants le cigle CB- Les cartes portant la marque VISA ou EUROCARD ou MASTERCARD accéptées en France.- Les cartes émises dans le cadre de réseaux étrangers ou internationaux, homologuées par le GIe Cb et dont l'accepteur peut obtenir les signes de reconnaissance auprès de la banque. L'ensemble des cartes précitées sont désignées ci-après par le terme générique de "carte".Les paiements seront réalisés par le biais du système sécurisé SP +, outil de paiement en ligne fourni par la Caisse d'Épargne. Grâce à ce procédé les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.Le paiement par carte bancaire, sera débité, sur le compte de l'acheteur, le jour de sa commande.
5 - Choix des produits :
L'acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par Lili BIO, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les produits qu'il possède et utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui.Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.6- Livraison et récéption:
6.1. Règles générales
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, destination qui doit être cohérente avec la zone géographique précédemment convenue. Par défaut, les factures sont transmises dans "Historique des commandes" de la rubrique "Mon compte" sur notre site marchand. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.
6.2. Caractéristiques du système Colissimo de la POSTE
L'acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.
L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :
- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie immédiatement auprès du préposé de la Poste (constat 170) ou auprès du bureau de poste le plus proche dans les 48h après réception du colis.
- de signaler ces incidents dans les 48h à Lili BIO à contact@lilibio.com en précisant le numéro de commande.
6.3. Caractéristiques de la livraison par Chronopost
6.4 Délais
Les délais de livraison, suite à validation de votre commande, sont les suivants:- Colissimo de la POSTE : pour la France, 3 à 5 jours ouvrés; pour les autres pays livrés 5 à 7 jours ouvrés
- Chronopost : 2 à 3 jours ouvrésToute commande confirmée avant 7h, du lundi au vendredi (hors jours fériés), est généralement traitée le jour même dans la limite des stocks disponibles. Et toute commande confirmée entre samedi 7h et lundi 7h est généralement traitée le lundi suivant (sauf jour férié).
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur.
En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
Faute de livraison à l'expiration de ce délai, l'acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par l'acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation.En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'acheteur devra le signaler par écrit (courrier, mail) à Lili BIO afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Lili BIO de procéder à une enquête auprès du transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, Lili BIO procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur.
6.5. Indisponibilité des Produits
L'acheteur aura la possibilité d'annuler le paiement du ou des articles en rupture à tout moments, en sollicitant le remboursement des sommes versées dans les trente (30) jours au plus tard après leur prélèvement, par e-mail adressé à contact@lilibio.comSans réponse de l'acheteur, passé ce délai de trente (30) jours, Lili Bio annulera le paiement du ou des articles en rupture uniquement.
- En cas d'indisponibilité définitive de produit après passation de commande, l'acheteur aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l'annulation ou l'échange de la commande, en contactant la société Lili BIO au 09 51 29 79 44 ou par e-mail à contact@lilibio.comEn cas d'échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.
En cas de remboursement, Lili BIO fera alors le nécessaire auprès de son établissement bancaire pour soustraire le(s) prix du(des) produit(s) indisponible(s) au montant prélevé du compte bancaire de l'acheteur, si le paiement a été effectué par carte bancaire et si l'acheteur opte pour le remboursement de son ou ses produits indisponibles.
7- Droit de rétractation :
Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement.Les produits doivent impérativement être retournés à Lili BIO dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage non abîmés, flacons scellés, pompe airless non amorcées, accessoires présents, notice...), dûment scellés, et accompagnés du numéro de retour obtenu selon la procédure décrite à l'article 8 ci-dessous.Quand un acheteur retourne des produits, tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'acheteur.Si les conditions susmentionnées sont remplies, Lili BIO échangera le produit ou remboursera à l'acheteur, dans un délai de trente jours, les sommes correspondant aux produits acquis par lui.
8- Retour des produits par courrier :
Pour retourner un article, l'acheteur doit au préalable contacter Lili BIO au 09 51 29 79 44 ou à contact@lilibio.com, en précisant clairement son numéro de commande, pour obtenir un numéro de retour.Une fois, le numéro de retour obtenu, l’acheteur enverra le colis concerné à l'adresse suivante :SARL Lili BIO15 Rue Jean-Jacques Rousseau38000 GRENOBLE
Lili BIO n’acceptera aucun colis de retour s’il n’est pas accompagné d’un numéro de retour. Lili BIO n'acceptera pas non plus les colis adressés en port dû.Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués précédemment, l'acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
9- Réserve de propriété :
Lili BIO conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.10- Responsabilité :
Lili BIO ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
Lili BIO, en sa qualité de vendeur intermédiaire, ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages directs et indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Seule la responsabilité du fabricant reste entièrement engagée, notamment au titre des articles 1641 et suivants du code civil.Lili BIO ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient à l'acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.Le site Lili BIO contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet. Lili BIO ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.
11- Non-validité partielle :
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
12- Non-renonciation :
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
13- Informations personnelles :
13.1. Informations nominatives
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier postal au service clients de Lili BIO – 15 Rue Jean-Jacques Rousseau.
13.2. Cookies
Lili BIO se réserve le droit d'implanter des cookies dans l'ordinateur des visiteurs de son site internet. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. C’est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur de l'Utilisateur. Il a pour but de signaler une précédente visite de l'utilisateur sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par Lili BIO que dans le but de personnaliser le service proposé à l'utilisateur.
14- Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site de Lili BIo sont la propriété intellectuelle et exclusive de Lili BIO. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
15- Loi applicable et juridiction compétente :
Les ventes de produits de la société Lili BIO sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre Lili BIO et l'acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux Français.
En cas d'échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.
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